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Désolée pour ceux qui ont déjà lu l'info, c'est ici que j'aurais dû la mettre depuis le début, je supprimerai les doublons dès que je pourrai.
Je n'y connais pas grand chose à internet, je suis donc allée me renseigner sur les histoires de droits d'auteur et de partage. Il y a un système qui me semble intéressant, alors je le diffuse, même s'il est sûrement connu d'un bon nombre : le CC, le creative commons.
Je vous transmets une explication résumée, pour plus de renseignements et une explication en image, je vous conseille d'aller sur le site http://fr.creativecommons.org/ et de télécharger vidéos ou BD explicatives.
Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d'auteur pour diffuser vos créations et permettre à d’autres de les utiliser selon vos conditions
• accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur
• autoriser à l’avance le public à effectuer certaines utilisations selon les conditions exprimées par l’auteur, tout en conservant ses droits
• faciliter la diffusion, la recherche et la réutilisation d’œuvres dans d’autres créations (textes, photos, musique, films, sites web…)
Les contrats Creative Commons se présentent sous 3 formes :
• un contrat pour les juristes
• un résumé explicatif pour que les conditions d’utilisation, en lien dans le logo CC « Certains droits réservés » que vous apposez près de votre œuvre, apparaissent clairement aux utilisateurs
• des méta-données pour la recherche automatique en ligne : + de 53 millions de pages placées sous CC en août 2005
Les conditions :
• l’autorisation de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, à condition de le faire à titre gratuit
• des options à sélectionner par le titulaire des droit qui choisit un contrat sur le site Creative Commons
Le système Creative Commons permet à l’avance et simplement
• aux titulaires de droits : de choisir et d’exprimer simplement les conditions d’utilisation de leurs œuvres
• aux utilisateurs : de ne pas avoir à négocier systématiquement une autorisation avant toute utilisation.
Un titulaire de droits membre d'une société de gestion collective (SACEMÅc) devra en principe déclarer ses oeuvres au fur et à mesure de leur création, et ne peut pas les placer sous contrat CC car il a délégué la gestion de ses droits d'exploitation, et n'est plus en mesure d’offrir une exploitation gratuite.
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